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Marques déposées par la société S M 3 A Société Mutuelle d'Assurances Aériennes et des Associations
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PEGASSUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEGASSUR
S M 3 A Société Mutuelle d'Assurances Aériennes et des Associations

Numéro de dépôt :
1739958
Date de dépôt :
26/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2000

Présentation de la marque PEGASSUR

Déposée le 26 avril 1990 par la société S M 3 A Société Mutuelle d'Assurances Aériennes et des Associations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEGASSUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S M 3 A Société Mutuelle d'Assurances Aériennes et des Associations domicilié(e) (Société d'assurance mutuelle régie par le code des assurances), 52, rue Galilée, 75008 PARIS - France.

La marque PEGASSUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEGASSUR est expirée depuis le 26 avril 2000.

S M 3 A Société Mutuelle d'Assurances Aériennes et des Associations a également déposé les autres marques suivantes : FORCE 4 , SM3A L'ASSURREUR DES PASSIONNES


S M 3 A Société Mutuelle d'Assurances Aériennes et des Associations - (Société d'assurance mutuelle régie par le code des assurances), 52, rue Galilée, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-10

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